Les
présentes conditions de vente visent à définir les relations
contractuelles entre Le Vendeur, Maryam Chevanne pour "Mille
Coquelicots", et le Client procédant à un achat via le site
internet Mille Coquelicots http://www.millecoquelicots.fr
Toute
commande effectuée par le biais du présent site implique une
acceptation complète et sans réserve des présentes conditions de
vente.
Article
1 : Présentation et disponibilité des produits
S’agissant
d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique en
lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en
stock ou bien réalisés sur commande. En cas d'indisponibilité de
l'un des produits et/ou de rupture de stock, vous serez informé dans
les plus brefs délais par e-mail ou téléphone. Vous aurez la
possibilité de choisir un autre produit proposé sur le site ou
d'annuler son achat. En cas de commande, nous vous informerons des
délais de fabrication.
Le
descriptif des articles (photographies, informations, texte...) qui
figure au catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent
assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en
ce qui concerne les couleurs.
Tous
les textes et images présentés sur le site Mille Coquelicots sont
réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de
propriété intellectuelle. Leur reproduction, même partielle, est
strictement interdite.
Article
2 : Prix des produits
Les
prix figurant sur le site s'entendent net de taxes en euros. En notre
qualité d'Auto-entrepreneur, Mille Coquelicots n'est pas assujettie
à la TVA suivant l'article 293B du CGI.
Ils
ne tiennent pas compte des frais de port et d'emballage qui vous
seront facturés en sus et vous seront précisés lors de la
validation définitive de sa commande.
Nous
nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, étant
toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la
commande sera le seul applicable.
Le
prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande,
en euros.
Article
3 : Paiement
Une
commande peut être réglée par :
-
carte bancaire (carte bleue, Visa, Mastercard, etc) par le biais du
système sécurisé de Paypal ou par compte Paypal. Il n'est pas
nécessaire de disposer d'un compte Paypal afin d'effectuer votre
règlement. Si vous disposez d'un compte Paypal, vous pourrez
l'utiliser.
-
chèque. Adressez-nous votre commande par mail en précisant ce mode
de paiement à l'adresse maryam@millecoquelicots.fr. Une fois que
nous aurons validé la commande, elle sera mise en attente de
réception du chèque, que devra être envoyée sous 7 jours en
l'établissant à l'ordre de Maryam Chevanne à l'adresse suivante :
Maryam
Chevanne - 22 rue Pierre et Marie Curie - 92140 Clamart.
La
commande sera expédiée après encaissement du chèque.
Article
4 : Commande
Lorsque
le prix est indiqué, la commande se fait en cliquant sur le bouton
"Ajouter au panier" correspondant aux articles souhaités.
Une fenêtre Paypal s'ouvre alors indiquant les articles commandés.
Il suffira de valider le panier à la fin de la commande.
Vous
pourrez modifier la quantité désirée pour chaque article (ne pas
oublier de cliquer sur "Mettre à jour" figurant à côté
de la quantité afin que le total de commande soit recalculé
automatiquement).
Nous
vous confirmerons la commande sous 48 h à l'adresse e-mail que vous
nous aurez communiqué. Cette confirmation reprend notamment tous les
éléments de la commande.
Lorsque
le prix n'est pas indiqué ou en cas de commande particulière, vous
pourrez nous adresser un mail par l'intermédiaire du formulaire de
contact en cliquant ici.
Nous vous communiquerons les conditions tarifaires, le délai de
fabrication et de livraison.
Article
5 : Frais de port
Les
frais de port sont forfaitaires et comprennent une participation aux
frais de préparation, d’emballage et d’affranchissement des
produits, à votre charge, et seront dus pour chaque commande
distincte.
Le
prix varie selon le poids du colis et la zone géographique de
livraison (Tarifs en vigueur de la Poste). Si vous désirez assurer
votre colis, adressez-nous votre commande et informez-nous en par
mail à l'adresse maryam@millecoquelicots.fr.
En
aucun cas, nous ne pourrons être tenu responsable de la perte d'un
colis et ne pourrons réexpédier ou rembourser les articles
commandés. Les démarches liées à une éventuelle perte due à La
Poste seront à traiter directement avec celle-ci.
Article
6 : Livraison
Si
l'article est disponible en stock, le colis sera expédié dans
les 2 jours ouvrés suivant la réception du règlement
pour la France. En cas de commande particulière ou réalisée à la
demande, nous vous informerons du délai de livraison.
La
livraison est assurée par les services de La Poste en Colissimo.
En
cas de paiement par chèque, l'article sera expédié après
encaissement du dit chèque.
Nous
déclinons toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols,
pertes ou détériorations du colis par La Poste ou de grèves
des services postaux. Il est précisé que les risques du transport
sont supportés par vous-même. Les retards éventuels, s’ils
sont indépendants de notre volonté, ne peuvent vous autoriser à
annuler la vente, refuser la marchandise ou réclamer des dommages et
intérêts.
L'absence
de réclamation ou la non-émission de réserves de votre part le
jour-même de la livraison par écrit signifie que les articles
livrés sont jugés satisfaisants et ne pourront faire l'objet
d'aucune contestation ultérieure, de demande d'échange, de
remboursement ou d’avoir.
Article
7 : Droit de rétractation / Echange ou remboursement
Le
droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.
Vous
disposez d'un délai de rétractation de 7 jours
ouvrables à compter du jour de la date de réception de votre
commande pour nous faire une demande de retour de l'article.
Pour
user de votre droit de rétraction, vous pouvez nous contacter
par e-mail : maryam@millecoquelicots.fr ou par
l'intermédiaire du formulaire Nous Contacter pour nous en faire
part. Le produit devra nous être retourné à vos frais dans un
délai de 7 jours à l’adresse suivante : Maryam Chevanne - 22 rue
Pierre et Marie Curie - 92140 Clamart - France
Seuls
seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur
emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de
revente. dans le cas contraire, les articles ne seront ni repris, ni
échangés, ni remboursés.
Ce
droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des
frais d'envoi et de retour.
Article
8 : Responsabilité
Mille
Coquelicots, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que
par une obligation de moyens. Notre responsabilité ne pourra être
engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau
Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du
service, ou autres problèmes involontaires.
Mille
Coquelicots ne sera pas tenu responsable d'une mauvaise utilisation
ou d'une utilisation détournée d'un ou des produits que vous
achèteriez sur le site. Vous êtes responsable de la bonne
utilisation des produits que vous achèteriez.
Article
9 : Confidentialité des informations
Toutes
les informations que vous nous fournirez ne seront utilisées que
pour traiter les commandes d'achat, remettre des informations, par
e-mail, sur de nouveaux produits, offres spéciales et nouveautés
diverses liées à ce site et/ou à Mille Coquelicots en général.
Nous
vous garantissons que vos informations ne seront communiquées à
aucune tierce personne ou entreprise.
Conformément
aux dispositions de l'article 34 de la Loi du 6 Janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un
droit d'accès aux données vous concernant ainsi qu'un droit de
modification et de suppression de celles-ci.
Pour
exercer ce droit, il vous suffira de nous adresser un courrier postal
aux coordonnées ci-dessous :
Maryam
Chevanne - 22 rue Pierre et Marie Curie - 92140 Clamart - France
Article
10 : Propriété intellectuelle
Tous
les éléments du site http://www.millecoquelicots.fr, créations,
textes et photos, sont et restent la propriété intellectuelle et
exclusive de Mille Coquelicots, protégés par le droit d'auteur dans
le monde entier.
Personne
n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à
quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du
site, qu’ils soient textuels, visuels ou logiciels.
Article
11 : Règlement des litiges
Les
présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi
française. En cas de litige, les Tribunaux français seront seuls
compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion
d’une commande, nous pourrons trouver une solution ensemble.
Mille
Coquelicots est à votre disposition pour répondre à vos questions.
Vous
avez la possibilité de nous contacter par courrier électronique, à
l'adresse suivante : maryam@millecoquelicots.fr
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